Prévoyance

Vérifiez les garanties incapacité, invalidité et décès de votre régime de prévoyance collective, ainsi que leur articulation avec la paie.

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Deux collègues des ressources humaines relisent un calendrier et des documents de prévoyance.

Comprendre votre régime de prévoyance collective

La prévoyance peut compléter les revenus d’un salarié en cas d’incapacité ou d’invalidité et prévoir des prestations pour ses bénéficiaires en cas de décès. Les garanties, populations couvertes et bases de calcul dépendent des textes applicables et du contrat. La prévoyance des cadres fait notamment l’objet de l’accord national interprofessionnel du 17 novembre 2017.

Les clauses à relire en priorité

  • Incapacité. Quand intervient l’assureur, quelle est la franchise et comment la prestation s’articule-t-elle avec le maintien de salaire ?
  • Invalidité. Quels critères ouvrent droit à une prestation et quelle base sert au calcul ?
  • Décès. Quels capitaux ou rentes sont prévus, pour quels bénéficiaires et avec quelles options ?

Préparer la revue avec les RH et la paie

Réunissez les notices en vigueur, les tableaux de garanties, les clauses relatives au maintien de salaire et la répartition des cotisations. Komexis vous aide à rapprocher ces pièces, à documenter les clauses à clarifier et à comparer les options avec vos interlocuteurs.

Repérer une période à vérifier avec la paie

Exemple fictif. Dans une PME, le maintien de salaire diminue au jour 31. Le contrat évoque une franchise de 60 jours. La paie fait confirmer le mode de décompte, la date possible de relais et les prestations à prendre en compte avant de communiquer un montant.

Préparer la relecture d’une notice

La checklist de prévoyance collective indique où chercher les clauses et quelles questions transmettre à l’assureur. Pour travailler sur la chronologie avec la paie, consultez le guide sur le maintien de salaire et le relais de la prévoyance.

Faire relire votre prévoyance collective · Accord national relatif à la prévoyance des cadres

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